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Finance Amendement panda: l'incroyable cadeau fiscal sur mesure des Macron aux zoos

20:44  03 janvier  2018
20:44  03 janvier  2018 Source:   challenges.fr

Le Secrétaire d'État au Trésor américain reçoit un cadeau rempli de crottin

  Le Secrétaire d'État au Trésor américain reçoit un cadeau rempli de crottin Steve Mnuchin a eu la mauvaise surprise de recevoir une boîte remplie de crottin pour Noël. Les démineurs ont été appelés pour ouvrir le cadeau. © afp.com/MANDEL NGAN Le secrétaire américain au Trésor, Steven Mnuchin, le 11 octobre 2017 à Middletown, Pennsylvanie En matière cadeau de Noël non désiré, Steve Mnuchin a décroché le gros lot cette année. Pire qu'un chandail à tête de loup, un pèse-personne ou une casserole, le Secrétaire d'État au Trésor américain a reçu une boîte remplie de... crottin de cheval, comme le révèle l'agence AP.

© Fournis par www.challenges.fr Ce cadeau fiscal des Macron au zoo de Beauval. "L' amendement panda ", permettant aux parcs zoologiques de bénéficier d'une réduction de leur TVA, a été arraché au Parlement juste après la visite privée du couple présidentiel au zoo de Beauval

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Ce cadeau fiscal des Macron au zoo de Beauval © Fournis par www.challenges.fr Ce cadeau fiscal des Macron au zoo de Beauval

"L'amendement panda", permettant aux parcs zoologiques de bénéficier d'une réduction de leur TVA, a été arraché au Parlement juste après la visite privée du couple présidentiel au zoo de Beauval mi-décembre. Un cadeau fiscal qui correspond à un manque à gagner de 7,2 millions d'euros par an pour les caisses de l'État.

Les parcs zoologiques se sont vu offrir pour Noël une jolie petite «niche fiscale» sur mesure. Le texte définitif de la loi de finances rectificatives pour 2017, promulguée par le président de la République le 28 décembre ramène en effet de 10% à 5,5% le taux de TVA sur les parcs zoologiques. Les parcs botaniques, les musées et les monuments n’ont pas cette chance au motif qu’ils ne rentrent pas, comme désormais les zoos,  dans la catégorie des «spectacles vivants».

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La loi de finances rectificative pour 2017 ramène le taux de TVA de 10% à 5,5% dans les zoos . Cette mesure pourrait représenter un manque à gagner de..

Lors d’une ultime navette parlementaire, la mesure a été adoptée par les députés à main levée le 19 décembre. Hasard ou coïncidence, l’adoption de cet amendement a succédé à la visite privée, le samedi 16 décembre, du parc zoologique de Beauval par Emmanuel Macron et son épouse Brigitte. L’occasion pour le président de la République de faire la connaissance du bébé panda Yuan Meng, dont son épouse est la marraine depuis le 4 décembre. Pour l’occasion, Brigitte Macron s’était offert une première visite du parc zoologique, très médiatisée celle-là, en présence notamment d’officiels Chinois et de l’ex-Premier ministre Jean-Pierre Raffarin. Ce fut l’occasion pour l’épouse du président de prononcer son premier discours officiel.

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  Amendement panda: l'incroyable cadeau fiscal sur mesure des Macron aux zoos © Fournis par www.challenges.fr

Brigitte Macron le 4 décembre 2017 lors de sa première visite du zoo de Beauval.

Une famille influente

Autant dire que Françoise Delord, et ses enfants Rodolphe et Delphine (cf. photo), qui dirigent le parc zoologique du Loir-et-Cher ont un rôle bien particulier dans la Macronie et finissent par bien connaître le couple présidentiel. L’Élysée serait d’ailleurs directement intervenu auprès d’un parlementaire-clé de la majorité dans la soirée du 18 décembre afin de s'assurer du vote de  l’«amendement panda», qui était apparu fin novembre au Sénat lors de la discussion budgétaire.

La famille Delord, qui détient 88% du capital du parc (plus de 30 millions d’euros de chiffre d’affaires annuel) a un rôle important dans le secteur.  Françoise Delord, comme présidente de l’association française des parcs zoologiques, a directement contribué à l’adoption du texte. En 2014, les Delord étaient montés au créneau, alors que la TVA était passée de 7% à 10% -le taux avait déjà été remonté de 5,5% à 7% en 2012- en expliquant qu’avec cette mesure 45 emplois seraient remis en cause dans leur parc et que les «programmes de préservation» seraient mis en péril.

Des arguments qui, avec trois ans de retard, ont fini par faire mouche, les parlementaires soutenant l’amendement considèrent que le retour à la TVA à 5,5% est «cohérent», puisqu’il revient à l’aligner sur celle des «spectacles vivants». Cette mesure correspond à un manque à gagner fiscal évalué à 7,2 millions d’euros par an. La profession a promis d’investir 5 millions d’euros pour les deux ans à venir et fait savoir que la mesure équivaut à «350 emplois en CDI». Ce cadeau aux zoos, selon le texte de la loi de finance rectificative, sera financé par la création d’une taxe additionnelle aux droits prévus aux articles 575 et 575A du code général des impôts, qui détaillent la fiscalité du tabac.


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